Pourquoi cet appel ?

 

"Bref, si ce blog n’était sans doute pas indispensable, mon ambition est qu’il ne soit pas inutile." explique Jean-Jacques Urvoas, sur le nouveau blog qu'il vient d'ouvrir sur le site du quotidien Libération.

Ouvert il y a quelques jours, le blog entend (comme son nom Mes journées à l'Assemblée l'indique) nous faire partager la vie d'un député au Parlement.

La Commission de la Rénovation du Parti vient d’élaborer un projet de « déclaration de principes » qui offre un nouveau regard sur les fondements de la théorie socialiste et la société qu’il entend construire pour les prochaines années. L’analyse d’Alain Bergounioux, Secrétaire national aux Études.

Le Parti socialiste vient d’élaborer un projet de « déclaration de principe » pour 2008, la cinquième seulement en un siècle…

Précisons d’abord que ce projet a été élaboré par la Commission de la Rénovation qui rassemble toutes les sensibilités du Parti. Et qu’il sera soumis à débat, puis au vote des fédérations, avant d’être adopté lors de la Convention nationale du 14 juin. Pour le reste, la première déclaration de principes a été entérinée en 1905, au moment de la création de la SFIO. La seconde a été rédigée en 1945, sous la plume de Léon Blum, au moment de la refondation, après l’Occupation. Une troisième a suivi, en 1969, en pleines discussions entre la SFIO et la Convention des institutions républicaines (CIR), en perspective de la création du Parti socialiste, à Épinay. La dernière (1990) a été préparée en vue du congrès de Rennes, avec l’ambition de tirer des enseignements des dix années écoulées. La future déclaration sera la première du genre au XXI e siècle.

Comment définiriez-vous la notion de « principes » ?

La déclaration n’est ni un projet, ni un programme, ni même encore un ensemble de mesures. Elle se résume par des idées fortes. C’est la carte d’identité du Parti. Il ne s’agit cependant pas d’une plate-forme programmatique, mais d’un texte précis et concis.

Quels sont les fondements théoriques de cette nouvelle déclaration ?

Elle débute par un préambule qui se réfère aux racines historiques du Parti. La première partie s’interroge sur les finalités fondamentales, à partir d’une réflexion sur la personne humaine, la libération, les discriminations… Ce qui revient à définir très clairement les rapports entre égalité et liberté. Gardons bien à l’esprit que la perspective égalitaire de notre engagement se fait au nom des libertés.

Il apparaît également très clairement qu’il ne peut y avoir de libération possible qu’au prix d’une véritable sauvegarde de la planète. Cette déclaration fait donc du développement durable une finalité en soi, ce qui nous conduit à redéfinir la notion même de progrès. Progrès humain, pour commencer, mais aussi rapport à la science, en mettant l’accent sur le principe de précaution… Autant de réflexions qui ne figuraient pas dans les précédentes déclarations de principes.

Quelles perspectives ce texte dresse-t-il ?

Notre objectif est de démontrer que nous avons toujours un rapport critique au capitalisme, en donnant une définition claire et précise de notre positionnement. Nous érigeons ainsi en principe la notion d’économie sociale et écologique du marché. Si celui-ci a toute sa place dans notre société, il ne doit pas moins être soumis à régulation dans le cadre d’une intervention de la puissance publique, là où c’est nécessaire et indispensable. Nous donnons donc un fondement théorique à la formule consacrée de Lionel Jospin : « Oui à l’économie de marché, non à la société de marché ». Un certain nombre de biens ne peuvent être distribués par le seul marché.

Dès lors que nous parvenons à démontrer qu’il y a équivalence entre dignité humaine et sauvegarde de la planète, il nous faut imaginer un modèle de développement qui puisse allier action économique, impératif écologique et protection sociale. Nous tentons ensuite de définir ce qui résulte de l’apport historique des socialistes dans les sociétés européennes : quelle est notre conception de l’État, au regard du système économique dans lequel nous vivons ? Quels objectifs pouvons-nous lui assigner, en termes d’innovation, d’investissement et de redistribution ? Toutes ces notions sont analysées sous un angle international, affirmé dès l’origine par Jean Jaurès, et réaffirmé par la suite. Nous parlons aussi de notre conception de la France à la fois ouverte, singulière et universaliste.

Cette déclaration de principes fixe enfin dans le marbre quelques caractères propres à notre vocabulaire commun, que nous nous efforçons de définir. Qu’entendons-nous au juste par République ou laïcité ? Quelle est notre conception de la justice et de l’Europe ? Quid de notre rapport à la démocratie ? Autant de questions qui sont clairement identifiées ici. Sans doute plus encore que par le passé.

Le socialisme peut-il incarner un nouvel espoir face aux méfaits du capitalisme et de l’ultralibéralisme ?

Celles et ceux qui ont travaillé sur cette déclaration sont convaincus de la pertinence de l’action et de la théorie socialistes. À sa lecture, on comprend pourquoi le socialisme démocratique, différent du libéralisme, porte un message qui répond aux problématiques posées par notre siècle : préservation de la planète, développement équilibré, lutte contre les inégalités… Ce qui fait la force du socialisme, c’est qu’il est capable d’allier l’idéal au réel, le futur et le présent, tout en assumant les contradictions de notre société. Ce n’est pas une faiblesse, mais une force qui permet une adaptation aux aléas auxquels nous sommes sans cesse confrontés. C’est en ce sens qu’il porte un espoir, non pas seulement parce qu’il est une idée, mais surtout parce qu’il allie théorie et pratique.

Propos recueillis par Bruno Tranchant

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L'Appel du « Comité 252 »

Nous, producteurs, agriculteurs, restaurateurs, consommateurs, gastronomes et citoyens, sommes viscéralement attachés aux AOC et labels de qualité qui font la renommée de la France, comme à la protection de l'agriculture conventionnelle et biologique ainsi que des espaces naturels remarquables. L'avenir de ce patrimoine national serait irrémédiablement menacé par les disséminations d'OGM.

Nous nous félicitons de l'adoption par l'Assemblée nationale de l'amendement 252 ajoutant à l'article 1 du projet de loi sur les OGM que ces organismes ne peuvent être cultivés que dans le respect « des structures agricoles, des écosystèmes locaux, et des filières de production et commerciales qualifiées "sans organismes génétiquement modifiés" et en toute transparence ».

Au moment où le président de la République veut faire inscrire notre gastronomie au patrimoine mondial de l’Unesco, il serait inconcevable de faire marche arrière.

Par notre signature, nous demandons solennellement au gouvernement de s'engager à respecter le vote du Parlement et de s'opposer à toute tentative de suppression de l'amendement 252 jusqu'à l'adoption définitive de la loi.

Pour signer l'appel : http://petition2.yeppa.org/index.php

Premiers signataires :
Jean-Marc Ayrault (président du groupe SRC), Jean-Claude Sandrier (président du groupe GDR), André Chassaigne (député du Puy-de-Dôme), Delphine Batho (députée des Deux-Sèvres), Philippe Martin (député du Gers), Alain Bocquet (député du Nord), Jean-Pierre Brard (député de Seine-Saint-Denis), Chantal Robin-Rodrigo (députée des Hautes-Pyrénées), Martine Billard (députée de Paris), Yves Cochet (député de Paris), Jacqueline Fraysse (députée des Hauts-de-Seine), Marylise Lebranchu (députée du Finistère), Jean-Paul Lecoq (député de Seine-Maritime), Noël Mamère (député de la Gironde), Germinal Peiro (député de la Dordogne), François Brottes (député de l’Isère), Corinne Erhel (députée des Cotes d’Armor), Jean Gaubert (député des Cotes d’Armor), Frédérique Massat (députée de l’Ariège), Annick Leloch (députée du Finistère), Philippe Tourtelier (député d’Ille-et-Vilaine), Jean-Jack Queyranne (député du Rhône), François de Rugy (député de Loire-Atlantique), Arnaud Montebourg (député de Saône-et-Loire), François Hollande (député de la Corrèze), Marie-Georges Buffet (députée de Seine-Saint-Denis)

Préserver les territoires et promouvoir la qualité - Le Message des élus

L'organisation du parti socialiste français place le(la) militant(e) de la section locale au coeur de son pouvoir de décision. Schématiquement, l'organisation est la suivante :

STATUTS

Pour consulter les statuts du parti socialiste mis à jour lors du dernier congrés national du Mans, cliquez ici.

FONCTIONNEMENT

Trois niveaux d'instances de débat, d'animation et de décision sont à retenir :
1 - la section locale : elle est la structure de base du parti. C'est le lieu privilégié où les militants peuvent se rassembler et débattre.
Les principales activités d'une section sont :
. la participation à l'élaboration de la politique du parti
. la réflexion sur des thèmes précis le travail militant sur le terrain (distribution de tracts, collage...)
. le vote des textes nationaux et fédéraux
. la désignation des candidats aux élections.
Les structures de la section sont :
. l'assemblée générale de la section (une par mois) : elle réunit tous les adhérents de la section. C'est un lieu de débat, d'analyse et de formation politique où tous les militants peuvent s'exprimer. C'est un lieu de décision et de vote (sur les textes nationaux, sur les candidats aux élections, sur l'action locale etc.). C'est aussi elle qui contrôle le mandat de la commission administrative.
. la commission administrative : elle est la direction politique de la section chargée d'appliquer l'orientation prise dans les congrès nationaux. Il est aussi chargé d'exécuter les décisions de l'assemblée générale. La composition de la commission administrative s'effectue lors du congrès national à la proportionnelle, en fonction du score réalisé par chaque motion au sein de la section. La commission administrative se réunit une fois par mois environ.
Le secrétaire de section de la section; élu directement par les adhérents, est chargé d'animer et de représenter la section.
Les jeunes socialistes (MJS) : ils sont représentés par un des leurs à la commission administrative et au secrétariat.

2 - la fédération départementale : elle rassemble toutes les sections socialistes du département et met en oeuvre la politique du Parti dans le département.
Les structures de la fédération de la Seine Saint Denis sont :
. le congrès fédéral : réuni préalablement au congrès national, il est l'autorité souveraine de l'échelon départemental. Il procède au récolement des votes exprimés sur les motions dans les sections et à l'élection des membres du conseil fédéral.
. le conseil fédéral : il se réunit une fois par mois pour traiter tous les problèmes politiques dans le département.
. le bureau fédéral : élu par le conseil fédéral, il comprend une quarantaine de membres qui se réunissent entre les conseils fédéraux et déterminent la politique de la fédération.
. le secrétariat fédéral : il est désigné par le Conseil Fédéral, sur proposition du Premier Secrétaire fédéral. Il se réunit chaque semaine pour préparer et appliquer la politique de la fédération. Par ailleurs, des commissions fédérales placées sous la responsabilité d'un secrétaire fédéral et ouvertes à tous les adhérents permettent de renforcer et d'animer la réflexion politique au niveau fédéral.
. le premier secrétaire de la fédération est élu directement par les militants.
Par ailleurs, l'UDSER (Union Départementale des Elus Socialistes et Républicains) regroupe l'ensemble des élus socialistes de la Seine Saint Denis.

3 - l'échelon national est organisé de la manière suivante :
. le congrés national est l'instance de décision suprême du Parti. Se tenant tous les trois ans, il détermine jusqu'au prochain congrés les orientations du Parti ainsi que la composition des organismes dirigeants
. le conseil national : entre deux congrés, la direction du Parti est assurée par le Conseil National qui se réunit au moins quatre fois par an. Il est composé, à la proportionnelle, des représentants des motions ainsi que des premiers secrétaires fédéraux qui sont membres de droit
. le bureau national : se réunissant une fois par semaine, il assure la direction du Parti entre deux sessions du Conseil National
. le secrétariat national, dont la composition est proposée par le Premier Secrétaire du Parti Socialiste et votée par le Conseil National, est chargé d'appliquer quotidiennement la politique décidée par le Parti Socialiste
. le premier secrétaire du Parti Socialiste est élu directement par les militants lors du Congrés National.
Par ailleurs des conventions nationales sont réunies, au moins deux fois par an, sur des thémes précis et donnent lieu à un vote de la part des militants. Elles sont précédées par des conventions fédérales, qui permettent d'enrichir le débat au niveau de chaque département et de désigner les représentants de chaque fédération à la Convention Nationale.

HISTOIRE

Les origines : c'est dans la première partie du 19éme siécle qu'apparaissent les premiers courants socialistes en France. Les premiers théoriciens socialistes (Saint Simon, Fourier, Cabet, Leroux ...) manifestent une grande imagination; d'où leur appellation de "socialistes utopiques".

Les idées socialistes sont alors surtout des jugements moraux dont l'influence dans les milieux populaires reste marginale. Après 1848, le combat pour la République, contre la monarchie et le second Empire, se conjugue avec la lutte contre les nouvelles conditions de travail engendrées par la Révolution Industrielle. Marx et Engels propose alors de rompre avec le "socialisme utopique" et de passer au "socialisme scientifique" qui doit permettre, selon eux, de dégager l'exigence du Socialisme des lois mÍmes du développement du capitalisme.

La reconnaissance du droit de grève en 1864 favorise le développement des organisations ouvriéres, mais la violente répression de la Commune (20 000 morts en 1871) décime la section française de la première Internationale créée en 1864.

Par la suite, les socialistes français resteront divisés dans plusieurs partis jusqu'en 1905.

La création de la SFIO (1905) : la Deuxième Internationale poussera les socialistes français à s'unir en 1905 dans la nouvelle Section Française de l'Internationale Ouvrière (SFIO) qui permettra, autour de Jean Jaurès et de Jules Guesde, la synthèse entre la République et le Socialisme, entre le patriotisme et l'internationalisme, entre les idées marxistes et la tradition de la Révolution Française.

Le congrès de Tours (1920), le choix du socialisme démocratique : la Première Guerre mondiale et la participation des socialistes au gouvernement d'une part, la révolution russe de 1917 et la fondation de la troisième internationale par Lénine d'autre part, vont amener la séparation des socialistes au congrès de Tours. Une majorité suivra les conditions édictées par les bolcheviques, basées sur les théories politiques non démocratiques et sur les théories économiques désastreuses de Lénine, pour former le Parti Communiste. La minorité, regroupée autour de Léon Blum, réaffirme son attachement aux valeurs démocratiques du Socialisme et décide de garder la "vieille maison", c'est à dire de rester à la SFIO.

Les Années 20 : sous la houlette de Léon Blum, la SFIO devient en quelques années la premiére force de la Gauche. Son alliance avec les radicaux permet l'élection d'une majorité de gauche en 1924. Le parti pratique alors pour la premiére fois "le soutien sans participation".

Le Front Populaire : face à la montée du fascisme, une coalition regroupant socialistes, communistes, radicaux, syndicats et ligue des droits de l'homme se crée sous le nom de Front Populaire.

Après les élections victorieuses de Mai 1936, le gouvernement dirigé par Léon Blum, porté par une grande vague de grèves populaires, réalise un large ensemble de réformes sociales (augmentation des salaires, conventions collectives, congés payés, semaine de 40 heures ...) qui ont changé le visage de la France.

De la résistance à la libération : la défaite de 1940 voit la SFIO divisée et affaiblie. Toutefois , sur les 80 parlementaires refusant les pleins pouvoirs à Pétain, on dénombrera 36 socialistes.

Le Parti se ressaisit rapidement et s'organise autour de Daniel Mayer. Présent dans les réseaux de résistance et de maquis, durement frappé par la répression, le Parti Socialiste joue un rôle essentiel dans la résistance. Léon Blum, avant d'être déporté, donne l'exemple par son comportement courageux au cours du procés de Riom.

Les socialistes siègent au Conseil National de la Résistance, puis participent aux grandes réformes de la libération inspirées de leur programme (vote des femmes, nationalisations, sécurité sociale...).

Sous la Quatriéme République : dans un contexte difficile, opposée à la fois au Parti Communiste et aux gaullistes, la SFIO participe à de nombreux gouvernements .

Aprés les élections de 1956 , le secrétaire général de la SFIO, Guy Mollet, devient président du conseil. C'est sous ce gouvernement dirigé par un socialiste que sera institué la troisiéme semaine de congé payé et que sera signé le Traité de Rome fondant la CEE.

Mais face à la crise algérienne et au retour du général de Gaulle en 1958, le socialisme franÇais se divise et s'affaiblit.

Vers le PS d'aujourd'hui : le congrés d'Epinay Aux élections présidentielles de 1965, au nom de la nouvelle Fédération de la Gauche Démocratique et Socialiste (FGDS) , FranÇois Mitterrand met le Général de Gaulle en ballottage. Mais la crise de Mai 1968 sonne l'échec de la FGDS et les mauvais résultats de la Gauche aux élections présidentielles de 1969 (5% pour Gaston Deferre représentant le Nouveau Parti Socialiste et 3,6 % pour Michel Rocard représentant le PSU) précipitent la recomposition du parti qui s'achévera au Congrés d'Epinay en 1971.

C'est sous la houlette de François Mitterrand, élu Premier Secrétaire, que s'accomplira l'unité et la rénovation du socialisme français.

Le Parti Socialiste de 1971 à 1981 : le programme commun est réalisé avec le PC en 1972. Aux législatives de 1973, l'Union de la Gauche progresse dans tout le pays.

Aux présidentielles de 1974, François Mitterrand, candidat unique de la Gauche, obtient 49,2 % des suffrages.

Cette même année, une importante fraction du PSU et d'autres sympathisants non encore intégrés à un parti politique, rejoignent le PS qui devient le premier parti de France en 1977. Dés lors, les surenchéres du PC conduisent à la désunion et à l'échec aux élections législatives de 1978. Mais cela n'empêchera pas François Mitterrand d'être élu Président de la République le 10 Mai 1981.

Les deux septennats de François Mitterrand : la victoire aux élections présidentielles se double du succés du PS aux législatives qui suivent (37,5 % des voix).

Une nouvelle période s'ouvre pour le socialisme français : l'action du PS peut enfin s'inscrire dans la durée.

Malgré les difficultés économiques, la montée du chômage et les péripéties électorales, les socialistes ont su mener à bien sous les deux septennats de François Mitterrand et sous les gouvernements socialistes de Pierre Mauroy, Laurent Fabius, Michel Rocard, Edith Cresson et Pierre Bérégovoy, de grandes réformes :
- abrogation de la peine de mort
- retraite à 60 ans
- 5éme semaine de congés payés
- semaine de 39 heures
- augmentation des minimums sociaux
- nouveaux droits pour les salariés (Lois Auroux)
- impôt sur les grandes fortunes
- Revenu Minimum d'insertion
- Plan d'épargne populaire
- réduction de l'inflation
- modernisation de l'industrie française et du secteur public
- lois de décentralisation
- fin de la tutelle politique sur l'audiovisuel (radios libres, création de chaînes TV ...)
- nouveaux droits pour les femmes (remboursement IVG, loi sur l'égalité au travail ...)
- politique de la ville modernisation de la police, politique de prévention de la délinquance ...
- nouveaux droits pour les locataires (Loi Quillot),
- politique de logement social ... avenir de la Nouvelle Calédonie construction européenne etc. ...

L'aventure continue ... Lourdement sanctionné par les électeurs en 1993, le Parti Socialiste saura mener à bien sa rénovation tant du point de vue des idées que de l'organisation ce qui aménera son candidat, Lionel Jospin, à réaliser 47,33 % des voix au 2éme tour de l'élection présidentielle de 1995.

Deux ans plus tard, la Gauche gagne les élections législatives anticipées et Lionel Jospin devient Premier Ministre. Le socialisme français peut une fois de plus mettre en oeuvre ses idées de justice sociale et de libération de la personne humaine

Annexe

Les secrétaires généraux et premiers secrétaires :
1905-1918 : Louis Dubreuilh   
1918-1920 : Louis-Oscar Frossard 
1920-1940 : Paul Faure 
1943-1946 : Daniel Mayer 
1946-1969 : Guy Mollet 
1969-1971 : Alain Savary 
1971-1981 : François Mitterrand 
1981-1988 : Lionel Jospin
1988-1992 : Pierre Mauroy
1992-1993 : Laurent Fabius
1993-1994 : Michel Rocard
1994-1995 : Henri Emmanuelli
1995-1997 : Lionel Jospin
depuis1997: François Hollande 

Bibliographie :
- Histoire du Socialisme en France Jean-Paul Brunet, "Que Sais- Je ?", PUF
- Le socialisme Georges Bourgin et Pierre Rimbert, "Que Sais-Je ?", PUF
- Histoire des idées socialistes NoÎlline Castagnez-Ruggiu, Repéres, La Découverte
- Histoire générale du Socialisme (4 tomes), Jacques Droz (PUF)
- La décennie Mitterrand, tomes 1-2-3 Pierre Favier, Michel Martin-Roland, Seuil
- Le long remords du pouvoir Alain Bergounioux, Gérard Grunberg, Fayard Le Grand
- Jaurés, Max Gallo, Robert Laffont
- Léon Blum, Jean Lacouture, Points-Seuil
- Léon Blum, Ilan Greilsammer, Flammarion
- Guy Mollet, Denis Lefebvre, Plon
- Jules Guesde, l'apôtre et la loi Claude Willard, Editions Ouvriéres
- A l'échelle humaine, Léon Blum, idées NRF
- La SFIO et l'exercice du pouvoir, Roger Quillot, Fayard
- Les militants socialistes à l'épreuve du pouvoir Henri Rey, Françoise Subileau, Presses de la Fondation Nationale des sciences politiques
- Le discours de Léon Blum au Congrés de Tours Parti Socialiste, OURS
- Les 71 congrés du socialisme franÇais, OURS Les cahiers et revues de l'OURS (Office Universitaire de Recherche Socialiste, 86 rue de Lille, 75007 Paris)

ADRESSES

Parti Socialiste - Section de Châteaulin
6, rue Raoul Anthony
29150 Châteaulin
Tél. : 02 98 86
Site :
Mail :
Permanences : ?????????????

Parti Socialiste - Fédération du Finistère
26b rue Aristide Briand    
29000 Quimper Cedex    
Tél : 02 98 53 20 22 - Fax : 02 98 53 12 20    
Site : www.29.org
Mail : fede29@parti-socialiste.fr

Parti Socialiste - Siége national
10, rue de Solférino
75333 PARIS Cedex 07
Tél. : 01.45.56.77.00 - Fax : 01.47.05.15.78
Site : www.parti-socialiste.fr

..."Le parti socialiste est un parti de classe qui a pour but de socialiser les moyens de production et d’échange, c’est-à-dire de transformer la société capitaliste en une société collectiviste ou communiste, et pour moyen l’organisation économique et politique du prolétariat. Par son but, par son idéal, par les moyens qu’il emploie, le parti socialiste, tout en poursuivant la réalisation des réformes immédiates revendiquées par la classe ouvrière, n’est pas un parti de réforme, mais un parti de lutte de classe et de révolution."

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Déclaration de principes de la S.F.I.O.

Les délégués des organisations socialistes françaises (parti ouvrier socialiste révolutionnaire, parti socialiste de France, parti socialiste français, fédérations autonomes des Bouches-du-Rhône, de Bretagne, de l’Hérault, de la Somme et de l’Yonne), mandatés par leur partis respectifs et leurs fédérations pour réaliser l’unité sur les bases indiquées par le congrès international d’Amsterdam, déclarent que l’action du parti unifié doit être dirigée par les principes qu’ont établis les congrès internationaux, en particulier les plus récents, ceux de Paris en 1900 et d’Amsterdam en 1904 :

· Ils constatent que les divergences de vues et les interprétations de tactiques différentes qui ont pu se produire jusqu’à présent sont dues surtout à des circonstances particulières à la France et à l’absence d’une organisation générale.

· Ils affirment leur commun désir de fonder un parti de lutte de classe qui, même lorsqu’il utilise au profit des travailleurs les conflits secondaires des possédants où se trouve combinée accidentellement son action avec celle d’un parti politique pour la défense des droits et des intérêts du prolétariat, reste toujours un parti d’opposition fondamentale et irréductible à l’ensemble de la classe bourgeoise et à l’Etat qui en est l’instrument.

En conséquence, les délégués déclarent que leurs organisations sont prêtes à collaborer immédiatement à cette œuvre d’unification des forces socialistes sur les bases suivantes, fixées et acceptées d’un commun accord.

1. Le parti socialiste est un parti de classe qui a pour but de socialiser les moyens de production et d’échange, c’est-à-dire de transformer la société capitaliste en une société collectiviste ou communiste, et pour moyen l’organisation économique et politique du prolétariat. Par son but, par son idéal, par les moyens qu’il emploie, le parti socialiste, tout en poursuivant la réalisation des réformes immédiates revendiquées par la classe ouvrière, n’est pas un parti de réforme, mais un parti de lutte de classe et de révolution.

2. Les élus du parti au parlement forment un groupe unique, et en face de toutes les fractions politiques bourgeoises. Le groupe socialiste au parlement doit refuser au gouvernement tous les moyens qui assurent la domination de la bourgeoisie et son maintien au pouvoir : refuser en conséquence les crédits militaires, les crédits de conquête coloniale, les fonds secrets et l’ensemble du budget.

Même en cas de circonstances exceptionnelles, les élus ne peuvent engager le parti sans son assentiment.
Au parlement, le groupe socialiste doit se consacrer à la défense et à l’extension des libertés publiques et des droits des travailleurs, à la poursuite et à la réalisation des réformes qui améliorent les conditions de vie et de lutte de la classe ouvrière.

Les députés, comme les élus, doivent se tenir à la disposition du parti pour son action dans le pays, sa propagande générale sur l’organisation du prolétariat et le but final du socialisme.

3. L’élu relève individuellement, comme chaque militant, du contrôle de sa fédération.

L’ensemble des élus, en tant que groupe, relève du contrôle de l’organisme central. Dans tous les cas, le congrès juge souverainement.

4. La liberté de discussion est entière dans la presse pour les questions de doctrine et de méthode, mais pour l’action tous les journaux socialistes doivent se conformer strictement aux décisions du congrès interprétées par l’organisme central du parti.

Les journaux qui sont ou seront la propriété du parti, soit dans son ensemble, soit de ses fédérations, sont ou seront naturellement placés sous le contrôle et l’inspiration de l’organisme permanent établi respectivement par le parti ou les fédérations.

Les journaux, qui sans être la propriété du parti se réclament du socialisme, devront se conformer strictement pour l’action aux décisions du congrès, interprétées par l’organisme fédéral ou central du parti, dont ils devront insérer les communications officielles.

L’organisme central pourra rappeler ces journaux à l’observation de la politique du parti et, s’il y a lieu, proposer au congrès de déclarer rompus tous rapports entre eux et le parti.

5. Les élus parlementaires ne pourront individuellement être délégués à l’organisme central mais ils y seront représentés par une délégation collective égale au dixième des délégués et qui ne sera pas en tout cas inférieure à cinq.

S’il y a une commission exécutive, ils ne pourront en faire partie.

Les fédérations ne pourront déléguer comme titulaires à l’organisme central que les militants résidant dans les limites de la fédération.

6. Le parti prendra des mesures pour assurer, de la part de ses élus, le respect du mandant impératif ; il fixera leur cotisation obligatoire.

7. Un congrès, chargé de l’organisation définitive du parti, sera convoqué dans le plus bref délai sur la base d’une représentation proportionnelle aux forces socialistes constatées lors du congrès d’Amsterdam et calculée, d’une part, sur le nombre de cotisants, et, d’autre part, sur le chiffre des voix obtenues au premier tour de scrutin dans les élections générales législatives de 1902, étant admis que le nombre de mandats représentant les voix électorales ne pourra dépasser le cinquième du total des mandats.

Il ne sera attribué aux fédérations de mandats présentant les voix électorales qu’à partir de mille suffrages obtenus, et le nombre des mandats sera déterminé suivant une progression décroissante. 

Martine AUBRY a publié la tribune suivante dans les pages "Débats" du Monde daté du 25 août 2007.

Soyons francs. Il faut reconnaître que les premières heures de la présidence de Nicolas Sarkozy n’ont pas manqué d’allure. Composition du gouvernement, efforts déployés pour remettre l’Europe en marche, présidence de la commission des finances confiée à l’opposition, hommage rendu à Guy Môquet... A cela s’ajoute un président présent sur toutes les questions, et apparaissant proche des Français. Certains pouvaient même se prendre à rêver d’une présidence ouverte, moderne, et efficace face aux grands enjeux du moment.

Malheureusement, la réalité de la politique menée est tout autre, au cap des 100 jours. Nicolas Sarkozy n’a vu venir ni la crise financière ni le ralentissement brutal de l’économie française. Il a manifestement accordé des contreparties - douteuses, voire dangereuses : nucléaire civil, armement - à la libération des infirmières bulgares en Libye. Il a heurté nos amis africains par un discours d’un autre temps accusant "l’homme africain (de n’être) pas assez entré dans l’Histoire". Il agace sérieusement nos partenaires européens par sa récupération permanente du travail collectif. Le Conseil constitutionnel vient de censurer la rétroactivité de la déduction fiscale des intérêts d’emprunts. Le président de la République ne connaît-il pas la Constitution - ce qui est peu vraisemblable - ou bien a-t-il délibérément trompé les Français avant les élections ? L’hyperactivité tourne à la gesticulation, à la personnalisation, et à l’accumulation de fautes. M. Sarkozy, qui est un amateur de football, devrait savoir qu’un bon joueur n’est pas celui qui prend tous les ballons, mais celui qui distribue le jeu avec intelligence.

Au-delà de cette agitation frénétique, au-delà des mots et des slogans destinés à séduire le plus grand nombre, à travers les premières décisions de Nicolas Sarkozy et à travers les premières lois se dessine peu à peu l’homme qu’il est réellement et la politique qu’il mène effectivement. Comme le souligne un membre éminent de l’UMP, Claude Goasguen : "Paradoxalement, l’ouverture dans le discours s’accompagne d’un durcissement des positions de la droite sur tous les sujets." Ce qui frappe finalement, ce n’est pas la rupture tant annoncée, mais au contraire l’étonnante continuité avec les politiques menées par tous les gouvernements de droite depuis vingt ans, et leur accentuation. Or ces politiques sont inefficaces et injustes.

Inefficaces sur le plan économique parce qu’en aidant les ménages les plus aisés au lieu de donner du pouvoir d’achat à ceux qui en ont besoin, on dope l’épargne mais pas la croissance, et on néglige l’investissement, la recherche et donc la compétitivité. Les experts estiment que la croissance ne dépassera pas 1,8 % à 1,9 % et qu’elle ne sera guère meilleure en 2008. L’emploi et l’investissement sont en panne, la production industrielle recule, le déficit commercial est à un niveau record et la croissance s’est limitée à 0,3 % au second trimestre. La situation de la dette et des déficits est catastrophique et inquiète d’ailleurs nos partenaires européens.

Sur le plan de la sécurité, l’attitude de Nicolas Sarkozy est toujours la même. Des annonces et des mots forts, une surenchère législative qui ne règle rien. Nicolas Sarkozy a fait voter huit lois sur la sécurité au cours des cinq dernières années sans que cela n’enraye en rien la hausse des délits les plus graves, les violences faites aux personnes (+ 43 % depuis 2002 et depuis un an + 2,5 %). On aura beau empiler les lois, si les moyens ne suivent pas, les résultats ne seront pas là. Il manque par exemple 400 policiers à Lille pour que le travail puisse être fait correctement. Et voici qu’on nous annonce une nouvelle loi sur la récidive, dix jours après l’entrée en vigueur de la précédente, suite à l’affaire Evrard. La question n’est pas de transformer les médecins en juges décidant le placement en hôpitaux fermés après l’exécution de la peine - ce dont Pascal Clément a d’ailleurs lui-même souligné le caractère anticonstitutionnel -, mais d’organiser un traitement médical sérieux pendant l’exécution de la peine et un suivi post-carcéral renforcé. Pour cela, il faut plus de juges d’application des peines, plus de médecins coordonnateurs et plus de conseillers d’insertion et de probation, bref, plus de moyens humains et financiers pour la justice. Je ne suis pas choquée que Nicolas Sarkozy ait reçu le père d’Enis. Nous avons le devoir d’être auprès de nos concitoyens, tout particulièrement quand ils souffrent. Mais on ne prend pas de bonnes décisions en réagissant à chaud sur le perron de l’Elysée. Il faut une société de justice, une société efficace, et pas une société de vengeance sous le coup de l’émotion.

Quant aux deux mesures phares de la campagne de Nicolas Sarkozy, elles risquent fort de rater aussi leur cible. Prenons l’accession à la propriété, un objectif que nous ne pouvons que partager à condition qu’il ne se fasse pas au détriment de la construction de logements sociaux et de la résorption de l’habitat insalubre. La modicité de la réduction d’impôt (par exemple 24 euros mensuels pour un prêt de 120 000 euros à 5 % sur 20 ans, à comparer aux 836 euros de remboursement) ne changera rien aux difficultés actuelles. Que dire aussi du fameux "travailler plus pour gagner plus" ? Les déceptions seront lourdes, parce que, pour faire des heures supplémentaires, il faut que les employeurs en aient besoin et vous les confient, sachant d’ailleurs qu’ils peuvent vous les supprimer à tout moment. Mais, surtout, en rendant les embauches plus chères que les heures supplémentaires, Nicolas Sarkozy vient de porter un coup terrible à la lutte contre le chômage.

Plus encore, ce président qui se présente comme celui de tous les Français est l’auteur d’une politique injuste. Injuste parce que les baisses d’impôts profitent surtout aux entreprises et aux contribuables les plus aisés. Entre le bouclier fiscal, la baisse de l’ISF et celle des droits de succession, 6 milliards d’euros seront consacrés à une poignée de contribuables. Quelque 6 milliards d’euros d’un côté... et 25 millions de l’autre accordés à Martin Hirsch pour aider les millions de bénéficiaires du RMI et des autres minima sociaux qui reprennent un emploi. Et il faudra bien payer la facture fiscale, 13 milliards d’euros au total : d’où les franchises médicales à la rentrée et la hausse de TVA à l’automne comme l’avait fait Juppé en 1995. Ce sont là aussi les plus modestes qui vont trinquer.

Injuste, car c’est l’accès au droit pour chacun qui est remis en question : droit au travail avec l’abandon de la lutte contre le chômage et l’entêtement du président à vouloir généraliser sous forme de contrat unique le contrat nouvelles embauches (CNE), dont l’échec est pourtant avéré ; accès à l’éducation, avec la suppression de 11 000 postes à l’éducation nationale ; accès à la santé, avec les franchises médicales et la réduction des moyens de l’hôpital public ; politique en faveur des quartiers populaires, avec la réduction des subventions à toutes les associations qui y font pourtant un travail formidable.

Ouverture dans le style, la communication et les symboles. Fermeture dans les faits, quand la démocratie est fragilisée par une personnalisation excessive du pouvoir au détriment de la transparence vis-à-vis du Parlement comme des Français, fermeture quand les valeurs de la République sont oubliées par la partialité et l’injustice des décisions. Malgré l’habileté et l’assurance de notre président, une telle politique ne peut conduire qu’à des lendemains qui déchantent. Face à cette droite dure et décomplexée dans ses actes si ce n’est dans ses discours, notre devoir est d’affirmer une gauche forte, solide sur ses valeurs et percutante sur ses propositions. Force est de constater que ce n’est pas le cas aujourd’hui. Ne perdons pas notre temps dans des querelles de chapelles ou de générations. Nous avons besoin de toutes nos forces. La renaissance de la gauche est possible si nous cessons de parler chacun pour soi ou de nous interroger sur le nom de notre représentant à la prochaine élection présidentielle, et si nous nous mettons au travail pour dire aux Français ce que proposent les socialistes et la gauche.

Nos fondations sont solides, elles portent les valeurs nées du mouvement ouvrier et du mouvement humaniste des siècles passés, celles de la République dans sa véritable identité - Liberté, Egalité, Fraternité -, auxquelles nous ajoutons la justice, la solidarité et la laïcité. Ma conviction est que ces valeurs sont plus que jamais d’actualité dans une société qui doute d’elle-même et de son avenir et qui a peur des autres.

J’en appelle à une véritable renaissance de ces valeurs, condition de la renaissance de la gauche. Il nous faut écrire de nouveaux chapitres à notre histoire sans déchirer les précédents. Alors, bien sûr, les réponses d’aujourd’hui sont différentes. Elles doivent satisfaire aux attentes urgentes des Français (salaires, emploi, logement), tout en préparant l’avenir dans un contexte totalement nouveau, celui de la mondialisation, des nouvelles technologies, du choc démographique et du défi écologique.

Alors que la droite accroît l’individualisme, exacerbe les peurs et les divisions, nous devons proposer à chacun l’accès aux droits fondamentaux, une juste répartition des richesses, mais demander à tous le respect des règles et des autres, la responsabilité et même de la fraternité. Alors que la droite prône la réussite individuelle au détriment des autres et le règne de la loi du plus fort, nous devons convaincre les Français que l’aspiration à l’épanouissement individuel va de pair avec le progrès collectif.

La France sera plus forte si elle est plus juste. Il n’y a pas d’ordre sans justice, la justice qui doit être au coeur des projets de la gauche chez nous comme dans le monde.

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